Document d'archives : Registres des entrées.
Cote :
BCH/1/Q/2/1-BCH/1/Q/2/130
Inventaire d'archives :
Hôpital Bichat - Claude-BernardHôpital Bichat - Claude-Bernard
Conditions d'accès :
Les registres des entrées contenant des informations protégées au titre du secret de la vie privée, sont communicables à l'issue d'un délai de 50 ans à compter de la date de clôture (code du patrimoine, L 213-2, I, 3°).