Document d'archives : Proclamation du ministre de l'Intérieur Roland (1792). Comité du Salut Public de la Convention Nationale (an II). Extraits des...
Titre :
Proclamation du ministre de l'Intérieur Roland (1792). Comité du Salut Public de la Convention Nationale (an II). Extraits des registres de la Convention Nationale (an III). Lois et proclamations du Directoire exécutif (an IV-an VI). Ministères à l'administration centrale du département (an IV). Messages et proclamations du Conseil des Anciens des ministres de l'Intérieur, des Finances, de la Police. Arrêtés, proclamations, extraits des registres de délibérations des Consuls (an VII-an X). "Discours du Roi" relatif à sa politique extérieure (1840). Mémoire des prérogatives que les ducs ont perdu depuis le règne de Louis XIV, présenté par le duc de Saint-Simon au duc d'Orléans, l'année du sacre (s. d.). Adresses à l'Assemblée Nationale des habitants du Doubs, de la Haute-Saône et du Jura, relatives à la suppression de la cour d'appel de Besançon (1848).<lb/>1 liasse, 59 affiches imprimées et 1 pièce papier.
Cote :
279 Edepot 915