Document d'archives : Administration communale.Registre. -In-4°, papier, 105 feuillets.Délibérations. Renouvellement des maire, consul et...
Titre :
Administration communale.Registre. -In-4°, papier, 105 feuillets.Délibérations. Renouvellement des maire, consul et administrateurs de la commune. Imposition de la taille. Capitation, enchères et délivrances des fermes. Achats considérables de blé étranger faits au nom de la ville, et revente aux habitants sur le marché public, avec perte pour la communauté. Pouvoir donné par le conseil aux maire et consuls de faire un emprunt pour le payement de ce blé. Etablissement de divers impôts, entre autres de celui sur les chevaux, mulets,boeufs, ânes. Somme de 500,000 livres accrodée par le Roi aux vilmles du royaume qui, comme celle de Grasse, ont soufert des sommages considérables. Impositions sur l'entrée des olives et huiles étrangères. Installation d'Honoré Silvy en qualité de commissaire triennal aux logements militaires, en exécution de l'édit de création dudit office. Augmentation de 100 livres pour le salaire de Soeurs des Ecoles Chrétiennes.
Cote :
BB24 ; Série BB
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Archives communales. Producteur