Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Élections sénatoriales partielles (classement chronologique)

Date : 1963 - 1982

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Contenu :

février 1963 : Loire, Nièvre.

octobre 1964 : Haut-Rhin.

juin 1966 : Aisne.

juillet 1966 : Somme.

juin 1967 : Aude, Loire, Lot-et-Garonne, Nièvre, Saône-et-Loire

septembre 1970 : Calvados.

juin 1973 : Yonne.

décembre 1974 : Aude.

septembre 1975 : Tarn-et-Garonne.

juin 1978 : Haute-Loire.

juillet 1981 : Haute-Marne, Vienne.

septembre 1981 : Saint-Pierre-et-Miquelon, Creuse, Morbihan, Bas-Rhin, Var.

avril 1982 : Manche.

Inventaire d'archives :

Intérieur ; Direction générale de l'administration. Élections politiques (1958-1994)

Thèmes :

abstention, canton, circonscription électorale, départements et collectivités d'outre-mer, référendum, vie politique, élection, élection cantonale, élection européenne, élection législative, élection municipale, élection professionnelle, élection présidentielle, élection régionale, élection sénatoriale

Type de document :

Fonctions :

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