Document d'archives : Cultes non catholiques
Contenu :
Religion catholique mise à part, trois cultes sont représentés dans l'Yonne durant la période concordataire : les cultes théophilanthropique, protestant et israélite. En huit articles et en dépit de ses lacunes et de sa faible importance numérique, la sous-série 7V permet d'avoir un aperçu des affaires concernant ces cultes ayant fait l'objet d'un suivi par la préfecture.
Cote :
7 V 1 à 8
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
Versement
Description :
Mise en forme :
Le classement adopté distingue chaque culte puis distingue la réglementation sur l'exercice du culte et son organisation de la police du culte.
Conditions d'accès :
Archives publiques.
Conformément au Code du patrimoine (art. L 212-1)
Conditions d'utilisation :
Conformément au règlement de la salle de lecture
Ressources complémentaires :
Figliuzzi (Cécile), Cultes non catholiques : fonds de la préfecture, XML, (2014).