Document d'archives : * Loi Billardon sur le régime pétrolier : débats, novembre-décembre 1992. * Suites de l'explosion de la raffinerie Total de la...

Titre :

* Loi Billardon sur le régime pétrolier : débats, novembre-décembre 1992. * Suites de l'explosion de la raffinerie Total de la Mède, 9 novembre 1992. * Dossiers nucléaires divers, octobre 1992-mars 1993. - Superphenix, novembre-décembre 1992. - Assainissement des centres civils du CEA, février-mars 1993. - Centre d'études nucléaires de Grenoble, mars 1993. - Divers, octobre 1992-janvier 1993. * Biocarburants : création de l'Agence nationale pour la valorisation des cultures énergétiques (ANVCE), octobre 1992-mars 1993. * Divers - Conseil du droit des générations futures, novembre 1992. - Lettre de mission du président du conseil d'administration de l'Institut français du pétrole, juillet-novembre 1992. - Nomination du président d'ISIS, février-mars 1993. - Ligne électrique Cazaril Aragon, novembre 1992-janvier 1993.

Cote :

19930342/2

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