Document d'archives : Culte catholique : fabrique
Contenu :
Présentation du contenu
Contentieux relatif à la perception des revenus de la fabrique par l'administration des Domaines nationaux : correspondance, jugement du tribunal civil du département, récépissé, procès-verbaux d'huissier (an VIII). Traité de gré à gré pour la fabrication de deux cloches pour la fabrique : instruction du maire d'Agey (1844). Comptes de la fabrique : correspondance (1883)
Cote :
2 O 5/32