Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Emigration : loi du 18 juillet 1860, arrêtés, règlements 1860-1874 ; liste des agences d'émigration autorisées 1855-1873 ;...

Date : 1855 - 1932

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Titre :

Emigration : loi du 18 juillet 1860, arrêtés, règlements 1860-1874 ; liste des agences d'émigration autorisées 1855-1873 ; mouvement de l'émigration en France, rapport 1865-1874 ; émigration en Algérie, états nominatifs des émigrants 1856-1905 ; émigration à l'étranger, états nominatifs 1856-1910 ; recensement des indigènes nord-Africains résidant en France, exécution circulaire ministérielle du 17 juin 1932, réponses des maires, les états néants sont éliminés

Cote :

25M/159

Inventaire d'archives :

Préfecture - Police Générale

Informations sur l'acquisition :

Service Versant : Préfecture du Cher

Description :

Critères de sélection :

Date de révision : 2001

Conditions d'accès :

Communicable

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Type de document :

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