Document d'archives : 12 Demandes d'autorisation d'immersion de coquillages étrangers dans les eaux françaises. 1979
Cote :
19840624/12
Thèmes :
aquaculture, cadastre, commercialisation, conchyliculture, coquillage, enseignement, importation, littoral, organisation professionnelle, ostréiculture, travaux publics, urbanisme, équipement
Type de document :
Fonctions :
contrôle sanitaire, coordination, financement, réglementation