Document d'archives : Zone de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager (ZPPAUP), création, modification : pièces de procédures.

Cote :

3538 W 1-32

Inventaire d'archives :

Etat thématique des versements W

Informations sur le producteur :

Origine:
Préfecture. Bureau de l'urbanisme et de l'environnement

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
versement, 12 mars 2014

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Reproduction libre

Description physique :

Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 4,50

Ressources complémentaires :

Références
Bordereau de versement informatisé, Word

Observations :

Commentaire
Classé, 2014

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime

Archives départementales de Charente-Maritime

Liens