Document d'archives : Divers (1788). Consultation de l'Université sur la succession du comté de Montbéliard, en faveur de Georges-Léopold de Sponeck,...
Titre :
Divers (1788). Consultation de l'Université sur la succession du comté de Montbéliard, en faveur de Georges-Léopold de Sponeck, fils du comte Léopold-Eberhard de Wurtemberg-Montbéliard (1727). Secours aux incendiés de Pontarlier (1737). Plainte des avocats de Châtillon-sur-Seine (1762). Lettres de docteur en Droit de l'Université de Gênes (1775-1776). Certificats d'inscription (matricules) aux Universités de Besançon et de Dijon (1767-1775). Extraits baptistaires (1776-1768).
Cote :
1 D 13