Document d'archives : Plan d'occupation des sols de Vouillé : approuvé le 22/03/1984, modifié et mis à jour.
Contenu :
Dossier approuvé, dossier de modification, dossier de mise à jour.
Cote :
1868 W 44
Inventaire d'archives :
Institutions :
Deux-Sèvres. Direction départementale de l'équipement. Service Prospective Planification Habitat