588.411 : application de la directive-cadre ONP 90/387 : Création du Comité réglementaire ONP : ordres du jour et comptes rendus de réunions de la 18ème (10/12/1992) à la 32ème (20/12/1994) : correspondance entre le SGCI et la RP, correspondance entre le SGCI et les institutions communautaires, correspondance entre le SGCI et les ministères et institutions françaises concernés, comptes rendus de réunions, rapports et documents de travail [décembre 1992/décembre 1994] N° SGAE : 98.01389 (10/12/1992 - 20/12/1994) 588.411 : application de la directive-cadre ONP 90/387 : Création du Comité réglementaire ONP : ordres du jour et comptes rendus de réunions de la 34ème (11/04/1995) à la 47ème (22/01/1997) : correspondance entre le SGCI et la RP, correspondance entre le SGCI et les institutions communautaires, correspondance entre le SGCI et les ministères et institutions françaises concernés, comptes rendus de réunions, rapports et documents de travail [avril 1995/décembre 1996] N° SGAE : 98.01380 (11/04/1995 - 16/12/1996)

20060472/21

Premier ministre ; SGCI, Comité Interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, adm...