Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Famille DESPREAUX.

Date : 1312 - 1386

Voir le contexte de la notice

Contenu :

Donation de tous les héritages échus de Yolent de la Marche sa mère, par Pierre DESPREAUX à son frère Guillaume, parchemin avec sceau (1312) [retiré pour catalogue des sceaux].
Aveu et dénombrement rendu au roi par Guillaume DESPREAUX, seigneur de MARCOUSSIS, original et copie, parchemin et papier (1367) ;
aveu et dénombrement rendu par la veuve de Bernard de MONTHLERY, 2 pièces parchemin dont une abîmée (1386).
3 parchemins, 1 papier.

Cote :

13J/2

Inventaire d'archives :

SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

Informations sur le producteur :

SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

HOTEL DROUOT-RICHELIEU (service versant)

Conditions d'accès :

sans délais

Langues :

Français

Description physique :

Parchemin

Institutions :

SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS

Lieux :

Thèmes :

dons-et-legs, droits de succession, seigneurie

Type de document :

Parchemin, catalogue, déclaration féodale, sceau, titre de propriété

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