Document d'archives : Quartier Odysseum Zone d’Aménagement Concerté Port Marianne - Portes de la Méditerranée, dossier de réalisation. - Concertation...

Titre :

Quartier Odysseum Zone d’Aménagement Concerté Port Marianne - Portes de la Méditerranée, dossier de réalisation. - Concertation sur le dossier de réalisation : journaux attestant de l’insertion de l’avis de concertation dans la presse, courriers adressés aux chambres consulaires (Chambre du Commerce et de l’Industrie, Chambre des Métiers, Chambre d’Agriculture) et réponses, courriers adressés aux journaux pour diffusion, cahier de remarques mis à disposition du public, délibération du conseil municipal n°27 du 30 avril 1999 tamponnée par la Préfecture le 10 mai 1999 intitulée Arrêt du dossier de réalisation - bilan complémentaire et définitif de la concertation et mise à disposition du public (1999). Approbation du dossier de réalisation : délibération du conseil municipal n°14 du 31 mai 1999 tamponnée par la Préfecture le 07 juin 1999 intitulée Dossier de réalisation et approbation, certificats d’affichage de début et de fin de l’approbation du dossier de réalisation, originaux des procès-verbaux de constat d’affichage, courriers adressés aux journaux pour diffusion, journaux attestant de l’insertion de l’avis de concertation dans la presse (1999).

Cote :

736 W 6

Inventaire d'archives :

736W

Description :

Mise en forme :
Classement Thématique

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable en 2075

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

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