Document d'archives : BOUCLY, L'organisation et les effectifs du greffe du tribunal administratif de Paris (commission chargée de l'organisation des...

Titre :

BOUCLY, L'organisation et les effectifs du greffe du tribunal administratif de Paris (commission chargée de l'organisation des services placés sous l'autorité du Préfet de Paris), 1970. KAHN, Les incidents entre la Sûreté Nationale et la Préfecture de Police de Paris, 1951. X, Les effectifs du SGAP de Lyon, 1973. WUILLAUME, Le fonctionnement des services d'aide sociale en Guadeloupe et Martinique (avant projet de rapport et rapport), 1960. BRUNSCHWIG-BORDIER, Les conditions de délivrance d'une licence d'importation de whisky canadien accordée par la Guyane (et annexes : note de l'Inspection Générale des Finances), 1950. BARDON, L'activité et le comportement de M. BOULLEVRAYE de PASSILLE, Sécrétaire Général de la préfecture de la Martinique, 1954. BARDON, Les faits reprochés au Préfet de la Guyane M. VIGNON par le Député M. GAUMONT (et notes annexes : questions soulevées par M. GAUMONT), 1954. FINELLI, Le fonctionnement et la réorganisation des services et des organismes publics d'Assistance, compte-tenu des nouvelles modalités fixées en matière d'aide sociale par les décrets du 29/11/1953 et du 2/02/1955, dans les départements de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Guyane, 1956. BARDON, Les conditions de fonctionnement des tribunaux administratifs de Basse-Terre, Fort-de-France et Cayenne (=note du 19/08/1957), 1957. BARDON, L'utilisation des fonds mis à la disposition du département de la Guyane pour son expansion économique et l'amélioration du niveau de vie de ses populations : la succession du Préfet M. MALVY (rapport incomplet), 1957. BARDON, Les problèmes économiques et administratifs de la Guyane (rapport incomplet, notes et divers), 1948. BRUNSCHWIG-BORDIER, Les administrations de la Guadeloupe, la conduite des affaires publiques, la coordination et le contrôle des services appelés à y concourir, la tutelle administrative et la gestion financière de certaines communes, 1954. EPAUD, La gestion financière de certaines communes de la Guadeloupe, 1954. EPAUD, Les services de police de la Guadeloupe (2 moutures du rapport), 1954. EPAUD, Les établissements pénitentiaires de la Guadeloupe : les Maisons d'Arrêt de Basse-Terre et de Pointe-à-Pitre, 1954. WIEHN, Les conditions d'application des textes consécutifs à la réforme (arrêté 125 du 9/01/1969) des services de sécurité publique dans le département du Calvados (note d'inspection et annexes). WIEHN, Les conditions d'application des textes consécutifs à la réforme (arrêté 125 du 9/01/1969) des services de sécurité publique dans le département d'Indre et Loire (note d'inspection et annexes). WIEHN, Les conditions d'application des textes consécutifs à la réforme (arrêté 125 du 9/01/1969) des services de sécurité publique dans le département de la Gironde (et annexes dont procès verbal de réunion du SGDZ sud-ouest). CARAYON, Les conditions d'application des textes consécutifs à la réforme (arrêté 125 du 9/01/1969) des services de sécurité publique dans le département de la Manche. CARAYON, Les conditions d'application des textes consécutifs à la réforme (arrêté 125 du 9/01/1969) des services de sécurité publique dans le département du Finistère. CARAYON, Les conditions d'application des textes consécutifs à la réforme (arrêté 125 du 9/01/1969) des services de sécurité publique dans le département de la Moselle (et annexes). R PETIT, Les travaux projetés à la sous-préfecture d'Argelès, 1958. LUCCHESI MOKDAD ROBERGE, La fonction d'information dans les préfectures, 1977. CARAYON, La détermination des effectifs à la préfecture de la Haute-Garonne, 1967. KRIEG, La réorganisation et la détermination des effectifs de la préfecture et des sous-préfectures du département des Vosges suite à la réforme de 1964, 1965. GINOLHAC, La réorganisation et la détermination des effectifs de la préfecture et des sous-préfectures du département de la Nièvre suite à la réforme de 1964, 1965. GINOLHAC, La réorganisation et la détermination des effectifs de la préfecture et des sous-préfectures du département du Morbihan suite à la réforme de 1964, 1965. GINOLHAC, La réorganisation et la détermination des effectifs de la préfecture et des sous-préfectures du département de la Gironde suite à la réforme de 1964, 1965. GINOLHAC, La réorganisation et la détermination des effectifs de la préfecture et des sous-préfectures du département de la Haute Marne suite à la réforme de 1964, 1965. GINOLHAC, La réorganisation et la détermination des effectifs de la préfecture et des sous-préfectures du département du Bas Rhin suite à la réforme de 1964, 1965. MEYNIAL, La réorganisation et la détermination des effectifs de la préfecture et des sous-préfectures du département du Puy de Dôme suite à la réforme de 1964, 1965. BENCHENEB, La réorganisation et la détermination des effectifs de la préfecture et des sous-préfectures du département de la Marne suite à la réforme de 1964, 1965. MEYNIAL, La réorganisation et la détermination des effectifs de la préfecture et des sous-préfectures du département du Loiret suite à la réforme de 1964, 1965. CARAYON, La réorganisation et la détermination des effectifs de la préfecture et de la sous-préfecture du département des Hautes Alpes suite à la réforme de 1964, 1964. GINOLHAC, La synthèse sur la transformation des structures et la réévaluation des effectifs dans les préfectures suite à la réforme du 14/03/1964, 1965. LORIT, L'organisation de la préfecture de la Seine Maritime et la réforme de 1964, 1970. LORIT, L'organisation de la préfecture du Maine et Loire et la réforme de 1964, 1970. PIERSON, L'organisation de la préfecture d'Avignon et la réforme de 1964, 1971. R PETIT, L'agrandissement des locaux de la préfecture du Lot, la réorganisation des services et la répartition des effectifs supplémentaires, 1962. BOUTEILLER, Les personnels départementaux de l'Allier, des Côtes du Nord, du Lot et du Nord, 1972. FONTAINE, Les personnels départementaux de la Haute Marne, 1972. CARAYON, Les personnels départementaux du Tarn, 1972. CHORIER, Les personnels départementaux des Alpes Maritimes (et annexes), 1972. R PETIT, La réorganisation des services, les personnels préfectoraux et sous-préfectoraux du département de la Corse, 1959.

Cote :

19910851/5

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