Document d'archives : Routes Nationales, occupations temporaires et permissions de voirie : arrêtés et projets d'arrêtés de l'Ingénieur en Chef des...
Titre :
Routes Nationales, occupations temporaires et permissions de voirie : arrêtés et projets d'arrêtés de l'Ingénieur en Chef des Travaux Publics de L'Équipement, actes d'engagements à payer une redevance domaniale, rapports, correspondance.
Cote :
2008 W 131
Inventaire d'archives :
2008 W - Direction Départementale des Territoires de Côte-d'Or (DDT)