Document d'archives : Remplacements : actes et certificats.

Contenu :

Actes de substitution (déclaration devant le préfet, qui officialise le remplacement).
1 cahier (2 brumaire an XIV-31 mai 1806)
1 cahier (9 septembre 1806-26 décembre 1806)
1 cahier (28 janvier 1807-1er février 1808)
Etat nominatif des conscrits de 1808 autorisés par le conseil de recrutement à fournir un remplaçant.
[numéro d’ordre, nom des conscrits, prénoms, domicile, numéro dans le tableau général de la classe, numéro du tirage, date et lieu versement indemnité 100 frs, nom du remplaçant, prénoms, domicile, classe de conscription, taille, canton de conscription, corps d’affectation, observations].
Etat des conscrits de 1810 autorisés par le conseil de recrutement à fournir un remplaçant, lors de la séance extraordinaire du 1er septembre 1809.
Certificat de remplacement d’un conscrit de la classe de 1814

Cote :

1 R 23

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Garonne

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