Document d'archives : Période 1528-1697 1528-1697

Date : 1503 - 2003

Contenu :

Echange de prés à Balanod entre Benoît Lance, de Joudes, et Pierre Desboz (1528).

Vente par Thomas Marlet, Oudin Marlet et Jean Chasallet, de Chassagne, à François et Claude Saulnier, dudit lieu, d'une chenevière sise à Chassagne : acte passé devant François Saulnier d'Ornans, coadjuteur du tabellionage de Dole (1599).

Constitution de rente par Claude Deboy, prêtre cofamilier de l'église de Saint-Amour, pour Claude Chapuis, dudit lieu (1615).

Constitution de rente par Anthoina Janin, veuve de feu Martin Pommatteau, de Salavre, pour Claude Meynier, marchand d'Arinthod et honorable Claude Monnier, son fils (1621).

Remise aux fermiers de Saint-Amour par le sieur Renoud, bailli de Coligny, de trois volumes du terrier de la seigneurie de Véria, appartenant au comte de Saint-Amour (1659).

Abergeage d'une vigne par Philibert Don, drapier à Saint-Amour, pour Philibert Ruffey, vigneron (1668-1680).

Instance touchant Philibert Don, Claude Soiria et Charles Curnillon, concernant la vente d'une terre au lieu dit En Belezin (1678).

Constitution de rente par Philibert Don à François Simon le Jeune, marchand (1679).

Amodiation de fonds par la femme de Jean Philibert Davillion, bourgeois de Saint-Amour, à Joseph Pontcin dit Pitton et Claudine Galliard, sa femme, laboureurs de la paroisse de Fleyriat (acte rédigé à Bourg : Fleyriat ou Fléria sur Cousance) (1685).

Vente par Claude Mascon et Clauda Marion, laboureurs de Villeuneuve, paroisse de Saint-Amour, à Guillaume Serre, bourgeois de Saint-Amour, d'un pré nommé Par Sougey (1692).

Instance entre Jean Couche, marchand de Saint-Amour et François Guichon, laboureur de Beaupont, touchant la saisie de cinq coupées de terre ensemencées de turquy (1694).

Exploit par Guillaume Deseve, marchand de Saint-Amour, contre Catherine, Elisabeth, Magdelaine et Marguerite de Thoisy, héritières de Charles de Thoisy, seigneur de Joudes (1696).

Quittance pour Philibert Bompard, marchand de Saint-Amour, par Etienne Galet et Claude Crestin, laboureurs et charpentiers de Saint-Etienne-du-Bois (1697).