Document d'archives : Caisse régionale de la Beauce et du Perche (Eure-et-Loir).- Listes de pièces. Dossier constitutif : statuts, certificat de dépôt...
Titre :
Caisse régionale de la Beauce et du Perche (Eure-et-Loir).- Listes de pièces. Dossier constitutif : statuts, certificat de dépôt au greffe, règlement, procès-verbaux d'assemblées générales, listes de membres, de sociétaires, des caisses affiliées, notes (1899, 1910-1911, 1921-1922). Suivi des caisses régionales et modifications législatives : statuts, textes d'assemblées générales, attestations de dépôt au greffe, correspondance (1920-1941, 1946).
Cote :
312 AH 14