Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Règlement sur la remise des tabelles, et la façon de les dresser suivant le règlement de Mgr Niccolini de 1677 (12 novembre 1715)...

Date : 1715 - 1715

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Titre :

Règlement sur la remise des tabelles, et la façon de les dresser suivant le règlement de Mgr Niccolini de 1677 (12 novembre 1715) . – Impr. à Avignon, chez Michel Chastel, 1715

Contenu :

Contenu

Aux armes de Clément XI.

Cote :

9 J 2-21

Inventaire d'archives :

Règlements de la légation d'Avignon

Description physique :

Description physique: Brochure imprimée

Nombre d'éléments

Nombre d'éléments: 8 p.

Dimensions

Dimensions: 23 x 19 cm

Personnes :

Clément XI (pape), Niccolini, Francesco (vice-légat d'Avignon)

Institutions :

Légation d'Avignon

Thèmes :

administration pontificale, comptabilité communale, États pontificaux d'Avignon et du Comtat Venaissin

Type de document :

Document d'archives, ordonnance, règlement

Activité :

légat d'Avignon, vice-légat d'Avignon

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