Document d'archives : Quatre Chemins, Rambuteau
Contenu :
Quatre chemins :
- Titres d'acquisition : CHAMBRILLON/Cie des Tramways de Paris et du Département de la Seine.
- Installation branchement pour alimentation éclairage, demande WEYHER et RICHEMOND relative à l'obturation d'une ouverture, comptes de mitoyenneté.
- Plans et état des surfaces.
- Correspondance : projet d'aliénation, réaffectation de locaux pour les besoins d'exploitation.
Rambuteau
- Titres d'acquisition : La Nationale-Risques divers/RATP par expropriation, enquête parcellaire, ordonnance d'expropriation et cession amiable de droit de passage.
- Correspondances d'acquisition, plans parcellaires, , droit de passage, expulsion de squatters.
- Dossier financier : bulletin de réception, état perpétuel, frais d'expropriation, honoraires.
- Titres d'acquisition : CHAMBRILLON/Cie des Tramways de Paris et du Département de la Seine.
- Installation branchement pour alimentation éclairage, demande WEYHER et RICHEMOND relative à l'obturation d'une ouverture, comptes de mitoyenneté.
- Plans et état des surfaces.
- Correspondance : projet d'aliénation, réaffectation de locaux pour les besoins d'exploitation.
Rambuteau
- Titres d'acquisition : La Nationale-Risques divers/RATP par expropriation, enquête parcellaire, ordonnance d'expropriation et cession amiable de droit de passage.
- Correspondances d'acquisition, plans parcellaires, , droit de passage, expulsion de squatters.
- Dossier financier : bulletin de réception, état perpétuel, frais d'expropriation, honoraires.
Cote :
1J1/22
Inventaire d'archives :
Le domaine immobilier des Compagnies de transports parisiens
Description physique :
0,11 mètres linéaires (1 boite Cauchard)
Observations :
Publié
Institutions :
Compagnie Générale des Omnibus, Compagnie des Tramways de Paris et du département de la Seine, Compagnie des Tramways de l'Est Parisien, Compagnie du Chemin de fer Métropolitain de Paris, Société des Transports en Commun de la Région Parisienne, Société du Chemin de Fer Electrique Souterrain Nord-Sud de Paris