Document d'archives : Dépenses ; dommages, réclamations ; expropriations, enquêtes parcellaires ; haltes, établissement ; chemins ruraux, traversées et...
Titre :
Dépenses ; dommages, réclamations ; expropriations, enquêtes parcellaires ; haltes, établissement ; chemins ruraux, traversées et déviations ; arbres, ventes... : correspondance, arrêtés, rapports, plans, affiches, délibérations des Conseils municipaux.
Cote :
5 S 9873
Inventaire d'archives :
Description physique :
Description physique:
Registre
Registre: Oui
Thèmes :
Arbre, Chemin, Dommage, Dépense, Déviation, Expropriation, Halte-Arrêt, Vente
Type de document :
Affiche, Arrêté, Document d'archives, Délibération, Plan, Rapport