Document d'archives : Pièces et correspondance relative aux propriétés immobilières de l'état affectées au Service des cultes et aux cessions d'objets...
Titre :
Pièces et correspondance relative aux propriétés immobilières de l'état affectées au Service des cultes et aux cessions d'objets mobiliers et immobiliers (1831-1854) ; dotation du clergé en vertu de la loi du 25 mars 1817 (1817-1822).
Cote :
F/19/7061