: RISQUES CHIMIQUES - Prévention des risques industriels, 1984-décembre 1985 A noter : rapport du Ministre de l'Environnement du Groupe de travail sur la prévention des risques, rapport Sénat, projet de communication, proposition de recherche, coupures de presse - Transports et contrôles des matières dangereuses : note DSC/ René Poux, exposés, février 1984-juin 1985 -  : dépôt de produits chimiques dans l'ancienne usine SKF d'Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne), juillet-décembre 1985 SKF-Ivry : SAUMURES : CR de réunion interministérielle, télégrammes, notes de la DGCL, projet de loi, février-août 1985 Pollution du Rhin : SECOURISTES ET SAUVETEURS SPECIALISES - Formation, statistiques 1984 ; formation des chiens de recherche - Documents : revue "Protection civile" n° 2 de la FNPC, mars 1984 : SECOURS EN MONTAGNE - Responsabilité en matière de secours : note de Michel Chappat, conseiller technique, à Gaston Defferre, Ministre de l'Intérieur et de la Décentralisation, mars 1984 - La répartittion des responsabilités en matière d'organisation des secours : note de synthèse sur le rapport de l'IGA, août 1984 - Rapport mensuel de la préfecture de Savoie sur "Le secours en montagne", décembre 1984 - Loi n° 85.30 du 09/01/85 sur le développement et la protection de la montagne : supplément de la revue "Moniteur" n° 4 du. 25/01/85 - Rôle des SP dans le département de l'Isère, février 1985 - CR de réunions des 7, 11 et 20 mars 1985 de la section "Organisation et coordination des secours", mars-juin 1985 - Projet de décret d'application de l'article 97 de la loi 85.30 du 09/01/85, mai-novembre 1985 : SECURITE DES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES Amélioration de la qualité des constructions, octobre 1984 A noter : projet d'instruction : SPELEOLOGIE Organisation des secours en milieu souterrain, octobre-décembre 1985 A noter : conventions nationale et départementale techniques d'assistance en spéléo-secours : UNITE D'INSTRUCTION DE LA SC (UISC) - Autonomie de'l'UISC/1 de Nogent-le-Rotrou (Eure-et-Loire) : présentation, textes réglementaires, sd - UISC/7 de Brignoles (Var) : présentation, situation domaniale et infrastructure, plans, détachements spécialisés, bilan des interventions, effectifs, estimation du coût pour 1985, août 1985 A noter : plaquette de l'UISC/7, décembre 1984 - Escadron d'instruction de la SC de Corte (Corse) : note d'information et annexes (situation, budget,...), décembre 1983-janvier 1985 A noter : préparation de la visite du Ministre à Bastia (Haute-Corse), septembre 1985 : URGENCE MEDICALE Projet d'avis et rapport du Conseil économique et social, juin 1984 DIVERS DOSSIERS ALPHABETIQUES NE CONCERNANT PAS LA SC : COMITE INTERMINISTERIEL DE LA QUALITE DE LA VIE (CIQV) 1985 - 1ere tranche : dossiers des commissions et fiches descriptives d'opérations distribués lors des réunions des 03 et 17/04/85 ; télégrammes, mars-avril 1985 : COMITE INTERMINISTERIEL POUR LES VILLES (CIV) - Conseil national de prévention de la délinquance : budget 1985 - Pré-comité de gestion du CIV : réunion du 23/05/85 - CIV : préparation, janvier-novembre 1985 - Commission nationale pour le développement social des quartiers, novembre-décembre 1985 - Documents : . coupures de presse, août-novembre 1985 . revue "Banlieues 89" de l'Union nationale des HLM, n° 95 et 100, avril-octobre 1984 : GRANDS CHANTIERS - Politique des grands chantiers : CR et addendum au CR de la réunion interministérielle tenue le 04/02/85 à l'Hôtel Matignon, février-mars 1985 - Procédure des grands chantiers : . fonctionnement défectueux des procédures interministérielles : correspondance Laurent Fabius, Premier Ministre/Gaston Defferre Ministre d'Etat chargé du Plan et de l'Aménagement du territoire, février 1985 . allègement et accélération des procédures : projet de relevé de décisions ; relevé de décisions de la réunion interministérielle du 10/06/85 à l'Hôtel Matignon, juin 1985 : MAITRISE DE L'ENERGIE Politique de maîtrise de l'énergie : correspondance Secrétaire d'Etat auprès du Ministre du Redéploiement industriel et du Commerce extérieur, chargé de l'énergie/Premier Ministre, CR de réunions interministérielles, décret, avant-projet de loi, préparation de la communication du Secrétaire d'Etat chargé de l'énergie, avril 1985 : POLICE : MODERNISATION Programme, plan, rapport, circulaire MID/DGPN, mars-juillet 1985 : POLICE : PROGRAMME IMMOBILIER Programme des opérations par SGAP (Secrétariat général pour l'administration de la police), 1984-1985 : fiches sommaires de récapitulation financière

19860366/5

Intérieur ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; Conseiller technique (1981-1986)