Document d'archives : Enregistrements audio et vidéo des délibérations du Conseil général de la Charente-Maritime.

Cote :

18 AV 1-82

Inventaire d'archives :

Etat thématique des versements W

Informations sur le producteur :

Origine:
Conseil général de la Charente-Maritime. Pôle ressources. Direction des affaires juridiques. Service des Assemblées

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versements, 2010 et 18 Septembre 2015
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Ce versement est issu du regroupement de versements cotés 18AV et 3747W.

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Classement par ordre chronologique

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Reproduction libre

Description physique :

Description physique:

Support
Support: Analogique et Numérique (MP3 et VOB-MPEG2)
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 82 articles.
14 cassettes et 122 CD/DVD
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,30

Ressources complémentaires :

Références
Répertoire numérique informatisé, Arkhéia
Sources internes
Il existe des sources complémentaires concernant les années 1985 à 1997 aux Archives épartementales de Charente-Maritime.
Séances du 4 février 1985 et du 12 décembre 1985 : 10 AV 17-18
Séances du 24 janvier 1986, 6 février 1986 et 5 juin 1986 : 10 AV 19-22
Séances du 4 février 1987, 25 mai 1987 et 17 décembre 1987 : 10 AV 23-26
Séance du 16 mai 1989 : 10 AV 27
Séances du 11 février 1991, 18 février 1991, 20 février 1991, 3 juin 1991, 10 juin 1991, 11 juin 1991, 11 juillet 1991, 23 septembre 1991, 26 septembre 1991, 30 septembre 1991 et 28 octobre 1991 : 10 AV 28-41
Séance du 1er février 1993 : 1366 W 1 ou 10 AV 1
Séances de juin et octobre 1994 : 1411 W 1-2 ou 10 AV 5-6
Séance du 12 décembre 1994 : 1445 W 1
Séances de février, mai et octobre 1995 : 1438 W 1-3 ou 10 AV 7-9
Séances de 1994 et 1996 : 1478 W 1-4 ou 10 AV 4-6 puis 10 AV 10-14
Séance du 16 octobre 1996 : 1459 W 1 ou 10 AV 13
Séances du 27 février 1997 et du 9 juin 1997 : 10 AV 15-16
Séances du 13 octobre 1997 et du 8 décembre 1997 : 10 AV 42-43

Observations :

Commentaire
Classé, AD.17, 2015

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime

Archives départementales de Charente-Maritime

Liens