Document d'archives : Direction Espace Public. – Contentieux EDF Occupation du Domaine Public : courriers, mail, délibération, document du tribunal...
Titre :
Direction Espace Public. – Contentieux EDF Occupation du Domaine Public : courriers, mail, délibération, document du tribunal (2006-2008). Occupation du domaine public des terrasses, élaboration du règlement et mise en place des tarifs : plans, article de presse, tableaux, bilan, arrêté, notes, projet de règlement (2010-2011). Terrasses CORUM, élaboration du protocole d’accord ENJOY Ville pour le cheminement piétons entre le parking Joffre et l’allée de la Citadelle : projet de notes, projet du protocole, notes, schémas (2011). Bar de la Pleine Lune, réaménagement : notes, plans, courriers, visuels, mails (2012). Terrasses, nuisances : notes, courriers, plan, photos (2010-2013). Place Georges-Frêche, Gestion : notes, courriers (2013). Bistrot de Grammont, relance de la concession : notes, mails, synthèse, plan, délibération, bail emphytéotique (2013-2015).
Cote :
963 W 22
Inventaire d'archives :
Description :
Conditions d'accès :
Institutions :
Thèmes :
Type de document :
ARRETE, BAIL, BILAN, CORRESPONDANCE, COUPURE DE PRESSE, DELIBERATION, DOCUMENT PHOTOGRAPHIQUE, NOTE, PLAN, PROJET