Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Contrat de mariage entre Philippe-Paul Heluis de Montlord, sieur d'Orchy, demeurant rue Saint-Martin, paroisse...

Date : 1769 - 1769

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Titre :

Contrat de mariage entre Philippe-Paul Heluis de Montlord, sieur d'Orchy, demeurant rue Saint-Martin, paroisse Saint-Nicolas-des-Champs, et Etiennette Cance, demeurant rue Saint-Honoré, paroisse Saint-Eustache, en présence de Charles-Marie-Nicolas Micheux, peintre.

Contenu :

Origine de l'information :

Daniel Wildenstein, Documents inédits sur les artistes français du XVIIIe siècle conservés au minutier central des notaires [1527 actes], Paris, 1966, p. 105 (voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2011 Date de révision :

2008 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/XCVIII/585

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Jacques MATHON, 1er août 1758 - 31 décembre 1771 (étude XCVIII)

Personnes :

Cance, Etienette, Heluis de Montlord, Philippe Paul, Micheux, Charles Marie Nicolas

Lieux :

Saint-Martin (rue), Saint-Honoré (rue), Saint-Nicolas-des-Champs (paroisse), Saint-Eustache (paroisse)

Type de document :

contrat de mariage

Activité :

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