Document d'archives : Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : généralités : - arrêt concernant les marais et la commune d'ATHIS, 23 août 1644...
Titre :
Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : généralités : - arrêt concernant les marais et la commune d'ATHIS, 23 août 1644 ; - sentence de la prévôté de MONTLHERY au sujet de la terre d'ATHIS, 28 juin 1665. [3 pièces parch., 5 p. -1 pièce papier, 2 p.].
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
26J/56
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
POIGNANT Famille (service producteur)
COURCEL (DE) Famille (service producteur)
LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier - Parchemin
Personnes :
Lieux :
Thèmes :
17e siècle, Monarchie d'Ancien Régime, commune, décision de justice, nappe d'eau, seigneurie, sénéchaussée
Type de document :
Papier - Parchemin, dossier de procédure, minute juridictionnelle