Document d'archives : 1638.
Contenu :
Ordonnances, jugements et décisions du Bureau des finances, au sujet : — des assiettes d'impôts sur les paroisses d'Amplepuis, Saint-Sauveur, Sorbiers, etc. ; — de la recette générale des gabelles du Lyonnais ; — de la vérification des états de la dépense faite pour les réparations du pont du Rhône. — Lettres d'attache du Bureau à l'arrêt du Conseil d'État prescrivant l'imposition des non-valeurs dans l'Élection de Roanne ; — aux commissions pour l'imposition sur les gages des offices ; — à l'édit de création des offices de receveurs généraux, provinciaux et particuliers des tailles, etc.
Cote :
8C193