Document d'archives : Délibération n°2140 - Concession du droit de circulation des ânes dans les squares et jardins.
Contenu :
Délibération, lettre, note, note manuscrite, formulaire de récépissé pour ordre, rapport, convention.
Cote :
1D/5/11534
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Information matérielles :
papier