Document d'archives : Série W. Fonds de la Sous-préfecture de Riom
Contenu :
<p>Fonctionnement. - Généralités (1929-1967). Personnel (1928-1988). Budget, bâtiment, mobilier (1930-1987).</p> <p>Cabinet. - Police. Vie politique et sociale. Affaires administratives. Vie économique. Vie culturelle. Tourisme et thermalisme.</p> <p>Réglementation, affaires générales et police administrative. - Réglementation générale. Élections. Police administrative.</p> <p>Collectivités territoriales, tutelle puis contrôle de légalité. - Communes. Établissements publics. Étalissements publics de coopération intercommunale.</p> <p>Actions de l'État. - Fonctionnement des services. Plans d'équipement.</p>
Cote :
1091 W 1 , 1120 W 1 , 1225 W 1 à 375 , 1304 W 1 à 263 , 2010 W 1 à 56 , 2227 W 1 à 2, 2886 W 1 à 248, 3082 W 1 à 263
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
FRAD063_Prod-00165
SOUS-PRÉFECTURE DE RIOM
Informations sur l'acquisition :
<p>Versements : </p> <p>1091 W (05/07/1983) ; 1120 W (23/10/1984) ; 1225 W (18/12/1991) ; 1304 W (15/02/1994) ; 2010 W (20/11/2006) ; 2227 W (26/02/2009) ; 2886 W (09/02/2017) ; 3082 W (19/09/2019)</p>
Conditions d'accès :
<p>Fixées par les lois et règlements en vigueur</p>
<p>Publiable sur internet</p>
Conditions d'utilisation :
<p>Fixées par les lois et règlements en vigueur</p>
Description physique :
Description physique: <lb></lb> <lb></lb> <lb></lb> <lb></lb> Document d'archives
Importance matérielle :
113.4
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l’accès intellectuel: Archives départementales du Puy-de-Dôme