Carcassonne (Aude) : - abords de l'église Saint-Vincent, démolition d'immeubles et construction d'un immeuble : correspondance, plan, 1989-1991 Besançon (Doubs) : - permis de construire (accordé le 22.06.90) pour un immeuble locatif situé au 15, avenue Fontaine-Argent : correspondance, 1990-1992 Ornans (Doubs) : - abords de monuments historiques (dont le château et l'hôpital) - projet de construction d'une maison de la culture et d'un lotissement pavillonnaire : correspondance, plan, photographie, documentation, 1993-1994 Pesmes (Haute-Savoie) : - hôtel Mouchet de Château Rouillaud - litige propos d'une clôture séparative - travaux divers dans la propriété : correspondance, plan, 1976-1990 Lons-le-Saunier (Jura) : - abords de l'Hôtel-Dieu - extension du centre hospitalier - construction d'un centre de long et moyen séjour - permis de construire accordé le 15.06.93 : correspondance, plan, photographie, 1989-1993 Salans (Jura) : - château et parc : demande d'ouverture d'une gravière aux abords immédiats du site - avis défavorable le 17.02.94 : correspondance, plan, photographie, documentation, 1994-1994 Mende (Lozère) : - abords de la cathédrale, projet d'aménagement et de mise en valeur des places Urbain V et Chaptal : correspondance, plan, photographie, 1992 Mende (Lozère) : - abords de la cathédrale, projet de démolition des anciennes casernes de gendarmerie LAMOLLE : correspondance, plan, photographie, 1988-1993 Bizou et La Ventrouze (Orne) : - château et église - projet d'ouverture de carrières : correspondance, photographie, plan, 1991-1992

19960493/93

Ministères chargés de la Reconstruction et de l'Urbanisme, puis de la Construction, puis de l'Équipement ; Bureau des sites et espaces prot...