Document d'archives : Permis de construire, instruction : formulaire Cerfa, plans, courriers divers, arrêté, consultation de divers services,...

Date : 2005 - 2005

Titre :

Permis de construire, instruction : formulaire Cerfa, plans, courriers divers, arrêté, consultation de divers services, certificat d’affichage, déclaration d’ouverture de chantier, déclaration d’achèvement de travaux et certificat de conformité, courrier (2005). – PC 34172 05 V0006 demandé par M. BONNIER Jacques, 400 bis rue de Font-Couverte. PC 34172 05 V0006 M1 demandé par M. BONNIER Jacques, 400 rue de Font-Couverte. PC 34172 05 V0007 demandé par M. BALEZ Christophe et Mme PAQUIOT Valéry, 44 ter avenue Charles-Flahault. PC 34172 05 V0008 demandé par Société Héraultaise d’Economie Mixte de Construction, rue de l'Industrie. PC 34172 05 V0008 M1 demandé par Société Héraultaise d’Economie Mixte de Construction, rue de l'Industrie.

Cote :

834 W 3

Inventaire d'archives :

834W

Conditions d'accès :

Communicabilité

Communicable

Description physique :

description_materielle:

Importance matérielle :

dossier

Personnes :

BALEZ, Christophe, BAY, Claude, BONNIER, Jacques, CAREMOLI, GOMES, Patrick, MIRAMOND, PAQUIOT, Valérie

Institutions :

Carimoli et Miramond, société civile et professionnelle, Société héraultaise d'économie mixte de construction, société

Lieux :

Charles-Flahault, avenue, Font-Couverte, rue de, Industrie, rue de l'

Thèmes :

URBANISME, VOIRIE, COMMUNICATIONS