Document d'archives : Dossiers des sociétés mutualistes dissoutes et radiées du répertoire départemental des organismes mutualistes avant 2002 et...
Titre :
Dossiers des sociétés mutualistes dissoutes et radiées du répertoire départemental des organismes mutualistes avant 2002 et dossiers généraux sur les sociétés mutualistes.
Cote :
2389 W 1-71
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 19 décembre 2006
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: Non précisé
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 9,80
Ressources complémentaires :
Références
Bordereau de versement informatisé, Arkhéïa
Observations :
Commentaire
Classé, 2006
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Institutions :
Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales