Document d'archives : Foch-Préfecture. - Parking Arc-de-Triomphe, gestion : dossier sur les redevances cmprenant le calcul et frais de contrôle, les...
Titre :
Foch-Préfecture. - Parking Arc-de-Triomphe, gestion : dossier sur les redevances cmprenant le calcul et frais de contrôle, les décomptes, les états et titres de recettes (1974-1985), dossier sur les contentieux (1976-1985), tarifs (1981-1986), recettes, horaires, locations, abonnements et fréquentation (1979-1986), certificats administratifs (1979), récapitulatif de la régulation du paiement des redevances (1981-1987),
Cote :
607 W 28
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Institutions :
Grands travaux de Marseille, Société des parkings des Champs-Elysées