1° Arrêt du parlement du 8 février 1631 sur l'exercice de la médecine, de la pharmacie et de la chirurgie : 7 exploits de l'huissier audiencier (juin 1707, pièce lacunaire, chemise uniquement); 2° Signification de l'arrêt du parlement sur l'exercice de la médecine, de la pharmacie et de la chirurgie du 10 juillet 1685) : 52 exploits de l'huissier de la Cour des comptes (août-novembre 1685); 3° Exercice de la chirurgie et de la pharmacie : correspondance, 10 lettres (1712-1786) ; 4° Compte du syndic de la faculté de médecine (1703-1704)