Document d'archives : Etude.
Contenu :
Extraits du registre des délibérations du
Conseil Général d'Administration des HCL, extrait
de procès verbal de séance de la Commission des
Travaux, copie d'arrêté du président de la
République, rapports de l'architecte, état des
lieux des bâtiment comptes-rendus de réunions,
devis estimatifs, notes, correspondance, 9
plans.
Cote :
AC/2/OP/277
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicable