Document d'archives : Etude.

Contenu :

Extraits du registre des délibérations du Conseil Général d'Administration des HCL, extrait de procès verbal de séance de la Commission des Travaux, copie d'arrêté du président de la République, rapports de l'architecte, état des lieux des bâtiment comptes-rendus de réunions, devis estimatifs, notes, correspondance, 9 plans.

Cote :

AC/2/OP/277

Conditions d'accès :

Communicable

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