Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Document d'archives : Inventaire après disparition : Charpentier, Jean-Louis-Alphonse. Marin sur un bâtiment de guerre La Comette. Saint-Domingue....

Date : 1820 - 1820

Voir le contexte de la notice

Titre :

Inventaire après disparition : Charpentier, Jean-Louis-Alphonse. Marin sur un bâtiment de guerre La Comette. Saint-Domingue. Disparu vers 1802

Contenu :

Origine de l'information :

Base Miriad 2 des inventaires après décès, 1801-1850, par Thierry Boudignon, avec le concours de Marie-France Nivet et du personnel du Minutier central, 1995-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2011 Date de révision :

2005 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/XLIII/714

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Thomas CAIGNÉ-DESOUCHES, 16 août 1794 - 10 octobre 1823 (étude XLIII)

Personnes :

Charpentier, Jean-Louis-Alphonse

Lieux :

Hispaniola (île)

Type de document :

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