Document d'archives : Ancienne Caserne de Sombernon
Contenu :
Présentation du contenu
Plans, 1964. Travaux, 1991-1999. Délibérations du Conseil général et du Conseil municipal, 1989-1997. Impôts, 1939-1988. Marché de travaux,1965-1990. Correspondance, 1965-1997. Réunions et comptes rendus, 1966-1997. Notes, 1990.
Cote :
2217 W 1
Inventaire d'archives :
2217 W - Conseil Général de la Côte-d'Or : Pôle Aménagement et Développement des territoires
Thèmes :
Aménagement du territoire, Biens Départementaux, Conseil Général, Conseil départemental, Construction, Gendarmerie, XXIème siècle, XXème siècle
Type de document :
2217 W, Compte rendu, Correspondance, Document d'archives, Délibération, Plan, contemporain