Document d'archives : 2007-2016
Contenu :
Présentation du contenu
Dossiers administratifs des agents ayant quitté le Conseil départemental entre 2007 et 2016.
Cote :
3841 W 1-46
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Conseil départemental de la Charente-Maritime. Pôle ressources. Direction des ressources humaines. Service carrière et paye
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement, 22 mars 2016
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de leur date de clôture en raison de la présence de mentions pouvant porter atteinte à la vie privée des personnes concernées.
Délai
50 ans
Première année communicable
2067
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 46 articles et boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 6,30
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Excel
Observations :
Commentaire
Classé, AD.17, 2016
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle