Document d'archives : Montpellier : table des ordonnances, édits, déclarations et lettres patentes qui sont dans les registres de la cour des comptes,...
Titre :
Montpellier : table des ordonnances, édits, déclarations et lettres patentes qui sont dans les registres de la cour des comptes, aides et finances (1467-1760) - Suite de la continuation (des travaux) du président Philippy par Pollier, avocat à la cour des aides pp. 1-233 et table - Précis historique concernant la déclaration du roi du 9 octobre 1784 au sujet de la roture et nobilité des fonds de la province de Languedoc pp. 1-43 - Déclaration du roi servant de règlement sur la juridiction du parlement de Toulouse et sur celle de la cour des comptes, et annexes imprimées (1736)
Cote :
100 J 14