Document d'archives : Directives générales de l'enquête, manuel d'instructions aux enquêteurs, nomenclatures, modèle de questionnaire, questionnaires
Titre :
Directives générales de l'enquête, manuel d'instructions aux enquêteurs, nomenclatures, modèle de questionnaire, questionnaires d'enquête.
Cote :
1822 W 7
Inventaire d'archives :
1822 W - Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF)
Conditions d'accès :
Communicabilité
Non communicable jusqu'en 2028.
Délai
30 ans
Première année communicable
2028