Document d'archives : Remplacement de l'institutrice Parent, décédée, par l'institutrice Teric, veuve Sabatier, dans l'école des filles installée dans...
Titre :
Remplacement de l'institutrice Parent, décédée, par l'institutrice Teric, veuve Sabatier, dans l'école des filles installée dans la maison Chabaud. Exemption de la rétribution pour 20 % des enfants de l'école, d'après l'article 4 du titre 2 de la loi du 11 floréal an X (1er mai 1802).
Cote :
R 1-5
Inventaire d'archives :
Description physique :
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Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 1 pièce