Document d'archives : Commanderie de SAINT-JACQUES [ETAMPES]. - VILLENEUVE-SOUS-MONTFAUCON, près ETAMPES, dépendance de SAINT-JACQUES de l'EPEE, copie...
Titre :
Commanderie de SAINT-JACQUES [ETAMPES]. - VILLENEUVE-SOUS-MONTFAUCON, près ETAMPES, dépendance de SAINT-JACQUES de l'EPEE, copie authentique d'une autre copie également authentique d'une transaction au sujet des dîmes à prendre sur les grains et vins des terroirs d'ESTAMPES-LE-CHASTEL, ESTAMPES-LES-VIEILLES et sur toute la paroisse de SAINT-MARTIN d'ESTAMPES. Le Chapitre de Notre-Dame est reconnu propriétaire des dîmes à prendre en plusieurs pièces de vignes, terres... au dessus du chastel d'ESTAMPES... Baux des dîmes de VILLENEUVE (1604-1654). Transaction entre le curé de Saint-Basile et les maire et échevins d'ETAMPES au sujet des dîmes de VILLENEUVE, que ledit curé revendiquait. Il est convenu que le tiers des dîmes lui appartiendra (18 juillet 1629). Titres concernant les dîmes de VILLENEUVE, jusqu'en 1708. Renseignements divers relatifs aux cens de VILLENEUVE-SOUS-MONTFAUCON.
Contenu :
Cote :
D/32
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Conditions d'accès :
Langues :
Description physique :
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
16e siècle, 17e siècle, 18e siècle, Monarchie d'Ancien Régime, céréale, droits seigneuriaux, fiscalité directe d'Ancien Régime, institution monastique, maire, ministre du culte, vin, échevin
Type de document :
Papier - Parchemin, bail, contrat, convention, titre de propriété