Document d'archives : Administration générale.
Contenu :
Contentieux, réclamations de M. Fauré, architecte, pour paiement d'honoraires (1860), de Pauline Gringaut concernant la propriété d'un terrain où se construit le presbytère (1861), de la compagnie d'assurance « L'Ancienne Mutuelle » pour paiement d'arriérés (1922) ; litiges avec Pauline Gringaut au sujet de la propriété d'une fontaine publique (1861), avec Pierre Fraysse, entrepreneur, concernant les travaux de construction du presbytère (1862-1863), avec le desservant (1900).
Contrat, abonnement à la SACEM (1921)
Cote :
2 O 331 2
Inventaire d'archives :
Personnes :
Thèmes :
administration générale, clergé séculier, compagnie d'assurances, contentieux administratif, fontaine, presbytère, propriété intellectuelle