Document d'archives : Administration générale.

Contenu :

Contentieux, réclamations de M. Fauré, architecte, pour paiement d'honoraires (1860), de Pauline Gringaut concernant la propriété d'un terrain où se construit le presbytère (1861), de la compagnie d'assurance « L'Ancienne Mutuelle » pour paiement d'arriérés (1922) ; litiges avec Pauline Gringaut au sujet de la propriété d'une fontaine publique (1861), avec Pierre Fraysse, entrepreneur, concernant les travaux de construction du presbytère (1862-1863), avec le desservant (1900).
Contrat, abonnement à la SACEM (1921)

Cote :

2 O 331 2

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Garonne

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