Document d'archives : 1705.
Contenu :
À noter : imprimé intitulé Déclaration du Roy en interprétation de l'édit du mois de décembre 1703 portant création en titre d'office formé héréditaire d'un office de conseiller du Roy greffier des insinuations laïques en chacune des villes et lieux du royaume, pays, terres et seigneuries de l'obéissance de Sa Majesté où il y a siège de juridiction royale et ordinaire, Versailles, en-tête du registre (19 juillet 1704) ; donation d'un « morceau de bois (parcelle forestière) appellé au Bousquet, juridiction de Pardeilhan » consentie par Joseph de Morlas, seigneur d'Ascous, Ascous (22 mars 1705) ; afferme de la forge d'Ayguetinte, château d'Ayguetinte (terme : « la feste de Nostre Dame d'aoust » ; nomenclature des outils et du matériel) (18 novembre 1705). Table chronologique des actes en fin de registre.
Cote :
3 E 2781