Arrêté du secrétaire d'État sur la responsabilité de la Bibliothèque nationale envers les bibliothèques de la zone occupée, échanges avec les autorités sur place et les inspecteurs généraux, cas particuliers et bibliothèques sinistrés, cas de vols d'ouvrages.

Manquant: le sous-dossier sur la bibliothèque de l'école supérieure de guerre.