Document d'archives : Affaires collectives. - États spécifiques du fief du prieuré de Saint-Martin-d’Aime. - Requêtes de noble Charles-Joseph Zenone,...
Titre :
Affaires collectives. - États spécifiques du fief du prieuré de Saint-Martin-d’Aime. - Requêtes de noble Charles-Joseph Zenone, prieur, à l’occasion de l’affranchissement que sollicitaient les communes d’Aime, La Côte-d’Aime, et Granier ; sur le territoire desquelles s’étendaient ledit fief. - Délibérations générales des communes intéressées. - Etc.
Cote :
C 4999
Inventaire d'archives :
C - Sous-fonds de la Subdélégation provinciale pour les affranchissements en Tarentaise.
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Liasse. - 15 pièces, papier.