Document d'archives : ZAC Antigone, cessions des restaurants au bord du Lez. - Restaurant situé Plan Juvénal (parcelles cadastrées HI 303 à HI 306, HI...
Titre :
ZAC Antigone, cessions des restaurants au bord du Lez. - Restaurant situé Plan Juvénal (parcelles cadastrées HI 303 à HI 306, HI 296, HI 297), cession à la SCI Le Bougalou : acte notarié du 15 mai 1995, compromis de vente, montant des loyers, taxes foncières, charges, bail commercial du 18 novembre 1991 et ses avenants, correspondances (1990-1996). Restaurant situé Plan Juvénal (parcelles cadastrées HI 305, HI 306, HI 308, HI 296, HI 297), cession à la SCI de l’Epi (Valli) : acte notarié de vente du 13 mars 1991, acte notarié de vente du 10 décembre 1991, acte notarié de vente du 23 février 1994, compromis de vente, plans, refacturations des taxes foncières, correspondances (1990-1995). Restaurant situé Plan Juvénal (parcelles cadastrées HI 303, HI 304, HI 305, HI 306, HI 308, HI 296, HI 297), cession à P.A.M. (Assiette du Bœuf) : acte notarié du 27 août 1993, compromis de vente et son avenant N° 1, correspondances (1991-1994) ; dossier AGP Agapes : résiliation du contrat de bail, redressement judiciaire (1991-1993). Restaurant situé Plan Juvénal (parcelles cadastrées HI 303, HI 304, HI 305, HI 306, HI 308, HI 296, HI 297), cession à la SCI Juvénal (Chantegrill) : acte notarié du 28 octobre 1994, compromis de vente, correspondances (1994).
Cote :
733 W 67
Inventaire d'archives :
Description :
Conditions d'accès :
Institutions :
Type de document :
ACTE AUTHENTIQUE, BAIL, COMPROMIS, CONTRAT, CORRESPONDANCE, PIECE COMPTABLE, PLAN